Réglement intérieur
Article 1
Toute personne désirant devenir membre de l’association « Alpha
Lima Mike » retournera au secrétariat, son bulletin d’adhésion après
l’avoir complété, accompagné d’une photo. Des conditions sont requises
pour adhérer : être majeur ou être muni d’une autorisation écrite
des parents ou de son tuteur. Le président et les membres du bureau
peuvent accepter ou refuser la demande sans avoir à se justifier.
Article 2
L’admission est concrétisée par la délivrance d’une carte d’adhérent,
accompagnée d’un numéro de break.
Article 3
La cotisation est payable avant le 31 janvier de chaque année, en
une seule fois. Tout membre n’ayant pas réglé sa cotisation dans
le mois qui suit son échéance, sera considéré comme démissionnaire,
et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Article 4
L’adhésion à l’association ne dispense en aucun cas ses membres
à l’obligation de se conformer aux lois en vigueur relatives à l’utilisation
du matériel dont ils disposent, et font leurs affaires personnelles
toutes infractions ou nuisances qui résulteraient de leurs utilisations,
sans que le club et ses dirigeants puissent être inquiets à ce sujet.
Article 4b
Il est formellement interdit aux membres de reproduire sous quelque
forme que ce soit les articles du club, emblèmes, logos, qui sont
la propriété exclusive du groupe. Toute tentative frauduleuse apprise
par les membres du bureau, entraînera auto- matiquement, une mesure
d’exclusion de l’association après une assemblée ordinaire.
Article 5
Chaque membre s’engage par son adhésion à respecter les statuts
et le règlement de l’association même si ceux-ci peuvent être modifiés
à tout moment par le président et l’ensemble du bureau.
Règles de conduite en fréquence
Article 6
Les bonnes manières et le bon sens doivent être les règles primordiales.
La citizen Bande doit être une fréquence d’amitié et de solidarité.
Chaque membre se doit d’être poli et courtois sur les ondes, et
ne pas porter Préjudice au club par son comportement ou agissements,
il ne devra être engagé
Aucune polémique sur les ondes à caractère :
- politique
- religieuse
- raciale
envers les membres et non-membres qui portent préjudice au groupe
par son comportement ou agissements.
Conseils
Article 6b
- Laisser un blanc entre deux appels
- Ne pas diffuser de la musique ou des appels sonores
- Ne pas couper les QSO sans motif
- Respecter les canaux d’appels.
Article 7
Tout membre admis à l’association prend l’engagement :
- De se conformer aux statuts ainsi qu’aux modifications qui
pourraient y être apportées.
- De se conformer au règlement intérieur.
- D’accepter l’arbitrage du bureau et de se soumettre à sa décision
sans différents qui pourraient s’élever entre lui et un autre
membre de l’association
Tout membre ne respectant pas le réglement intérieur sera sanctionné
Article 8
Toute décision d’exclusion doit être prise à la majorité des deux
tiers après audition de l’intéressé.
Article 9
Le quorum nécessaire à la validité des délibérations du bureau est
la présence du tiers au moins de ses membres ou validement représenter
par lettre donnant pouvoir nominatif. Seuls les membres du bureau
peuvent représenter un absent. Le nombre de pouvoirs délégués est
limité à un par personne.
Article 10
Le président ou son représentant dûment mandaté a lors des votes,
une voie prépondérante.
Article 11
Au cas où le quorum n’est pas atteint, la réunion est obligatoirement
reportée sous huitaine. Les délibérations sont prises à la majorité
absolue des voies des membres présents ou représentés, plus une.
Article 12
Le bureau se réunit sur simple convocation de son président ou sur
demande d’un tiers de ses membres.
Article 13
L’ordre du jour de l’assemblée générale est adressé à chaque adhérent
au moins quinze jours avant celle-ci.
Article 14
L’assemblée générale désigne une commission de contrôle financier
composé de trois membres, chargés de vérifier la marche financière
de l’association.
Article 15
Aucun membre du club ne peut ni représenter le club, ni parler,
ni agir en son nom sans mandat du bureau.
Article 16
Les délibérations des assemblées sont consignées sur un registre
spécial, et signées par le président, le vice- président et la secrétaire.
Article 17
Le président est le représentant de l’association. Il peut déléguer
tout ou une partie de ses pouvoirs à un autre membre du bureau.
Il a la direction de l’association. Il signe la correspondance et
veille à l’exécution des délibérations du bureau.
Article 18
Le président a tout pouvoir pour remplir au nom du bureau toute
formalité de déclarations ou publications prévue par la Loi du 1er
juillet 1901, et les textes subséquents.
Article 19
Le vice- président remplace le président dans toutes ses attributions
en l’absence de ce dernier.
Article 20
La secrétaire a la garde des archives. Elle rédige les procès- verbaux
des séances du bureau, d’assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire.
En général, elle assure le fonctionnement administratif de l’association.
Article 21
Le trésorier fait le recouvrement des sommes dues à l’association
et acquitte tout effets. Il comptabilise toutes sommes payées et
reçues. Il est personnellement responsable de toutes les dépenses
non- approuvées par le président
Article 22
Le délégué aux relations publiques a la direction du service actif,
en coordination Avec les membres inscrits comme étant actifs, ainsi
que le président |